Don planifié : laissez un héritage durable à la nature

Le don testamentaire est l’une des façons les plus simples et les plus accessibles d’appuyer durablement la mission de la Fondation.

Par un legs inscrit à votre testament, vous pouvez transmettre un montant déterminé, un pourcentage de votre succession ou encore une partie de vos biens. Ce type de don peut être modifié afin de s’adapter à l’évolution de votre situation personnelle et familiale.

Votre legs contribuera à la conservation des espèces et de leurs habitats, à la protection des milieux naturels et au développement de projets structurants pour la biodiversité québécoise.

Les avantages du don testamentaire

• Préserver votre patrimoine durant votre vie.
• Soutenir une cause qui vous est chère après votre décès.
• Permettre à votre succession de bénéficier de certains avantages fiscaux grâce à l’émission d’un reçu officiel de don.

Le don d’assurance vie permet d’avoir un impact philanthropique important grâce à des versements souvent modestes. Il s’agit d’une solution flexible qui peut être adaptée à votre situation.

Plusieurs options sont possibles :

• Désigner la Fondation comme bénéficiaire de votre police

Vous conservez la propriété de votre assurance vie et la Fondation reçoit le capital assuré à votre décès.

• Céder une police existante

Si vous n’avez plus besoin d’une police d’assurance vie, vous pouvez en transférer la propriété à la Fondation. Selon les modalités choisies, vous pourriez obtenir des avantages fiscaux immédiats.

• Souscrire une nouvelle police

Vous pouvez contracter une nouvelle assurance vie dont la Fondation sera propriétaire irrévocable et bénéficiaire. Les primes versées peuvent donner droit à des crédits d’impôt, selon les conditions applicables.

En prévoyant un don provenant de votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou de votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), vous pouvez transformer une partie de votre épargne en soutien durable à la biodiversité. Selon votre situation, les crédits d’impôt liés au don peuvent contribuer à réduire l’impact fiscal sur votre succession.

Important : Au Québec, les modalités permettant de léguer des sommes provenant d’un REER ou d’un FERR doivent être prévues dans votre planification successorale. Consultez votre notaire afin de déterminer la démarche appropriée.

Le don de valeurs mobilières peut être l’une des formes de dons les plus avantageuses sur le plan fiscal.

En effectuant un transfert direct de titres admissibles à la Fondation, vous pourriez bénéficier d’un traitement fiscal avantageux sur les gains en capital, tout en obtenant un reçu officiel de don établi selon la juste valeur marchande des titres.

Vous pouvez notamment transférer :

• Des actions cotées en Bourse.
• Des obligations.
• Des parts de fonds communs de placement.
• D’autres titres admissibles.

Les avantages fiscaux varient selon la nature des titres et les règles applicables.

Un fonds de dotation vous permet de créer un héritage philanthropique permanent en faveur de la biodiversité.

Votre capital demeure investi et les sommes distribuées à partir du fonds servent à soutenir des projets de conservation année après année, selon les modalités établies.

Les Fonds faune et milieux naturels

Créés en partenariat avec la Fondation Dévo, ces fonds offrent la possibilité de soutenir durablement la conservation de la biodiversité et des milieux naturels du Québec.

• Des fonds permanents dédiés à la conservation.
• La possibilité de donner à un fonds le nom d’une personne, d’une famille, d’une entreprise ou d’un organisme.
• Un engagement minimal de 5 000 $.
• La possibilité d’étaler les versements sur une période allant jusqu’à cinq ans.

Voici les principales informations nécessaires pour désigner la Fondation dans vos documents de planification successorale.

Nom légal de l’organisme
Fondation pour la biodiversité et la faune du Québec

Adresse
1175, avenue Lavigerie, bureau 420
Québec (Québec) G1V 4P1

Numéro d’enregistrement comme organisme de bienfaisance
14487 5945 RR 0001

Le don planifié est avant tout une façon de transmettre vos valeurs. Réfléchir dès aujourd’hui à l’héritage que vous souhaitez laisser vous permet d’intégrer vos aspirations philanthropiques à votre planification financière et successorale.

Planifier tôt vous offre plus de souplesse et vous permet de poser un geste réfléchi qui aura un impact durable, tant pour vos proches que pour la biodiversité du Québec.

Oui. Le don planifié est accessible à tous, peu importe l’âge, la situation familiale ou l’importance du patrimoine.

Ce qui compte avant tout, c’est votre volonté de contribuer à un avenir où la biodiversité et la faune du Québec sont mieux protégées. Même un don modeste peut avoir des retombées significatives lorsqu’il est planifié avec soin.

Oui. Un don planifié peut être adapté à vos priorités et à votre situation personnelle.

Par exemple, vous pouvez choisir de léguer un montant fixe, un pourcentage de votre succession ou un actif particulier. Un legs représentant seulement 1 % de votre succession peut contribuer à la conservation de la biodiversité tout en préservant l’essentiel de votre patrimoine pour vos proches.

Vos besoins et vos priorités peuvent évoluer au fil du temps. Heureusement, certaines formes de dons planifiés, notamment le legs testamentaire, peuvent généralement être modifiées ou révoquées.

Il est recommandé de revoir périodiquement votre testament et vos autres documents de planification afin qu’ils reflètent votre situation et vos volontés actuelles.

Non, pas nécessairement. Dans plusieurs cas, il suffit d’intégrer vos intentions philanthropiques à votre planification financière ou successorale.

Votre notaire ou votre conseiller financier peut vous guider afin de rendre la démarche simple et adaptée à votre situation.

Votre don permettra de soutenir des projets qui contribuent à la protection et à la restauration des habitats naturels, à la conservation de la faune et au maintien de la biodiversité québécoise.

Grâce à votre générosité, des actions concrètes pourront être réalisées tout en générant des retombées positives pour les générations futures.

Oui. Nous pouvons discuter avec vous de vos objectifs philanthropiques afin que votre don reflète les causes qui vous tiennent le plus à cœur.

Que votre intérêt porte sur la protection de la faune, les milieux naturels, la pêche, la chasse, l’observation de la nature ou la conservation de la biodiversité en général, il est possible d’en tenir compte dans la planification de votre contribution, selon les possibilités offertes par la Fondation.

Selon la formule choisie, un don planifié peut offrir des avantages fiscaux intéressants pour vous ou votre succession. Ces avantages peuvent vous permettre d’accroître l’impact de votre contribution tout en réduisant certaines conséquences fiscales.

Par exemple :

• Vous pourriez bénéficier de crédits d’impôt pour dons de bienfaisance.
• Votre succession pourrait réduire l’impôt à payer grâce au reçu fiscal associé au don.
• Certaines formes de dons, comme l’assurance vie, peuvent procurer des avantages fiscaux particuliers.
• Dans certaines situations, des crédits d’impôt inutilisés peuvent être reportés à d’autres années.
• Le don de certains titres cotés en Bourse peut permettre de bénéficier d’un traitement fiscal avantageux sur les gains en capital.

Nous vous recommandons de consulter un professionnel afin d’évaluer les avantages applicables à votre situation.

Oui. Toute discussion concernant un don planifié est traitée avec discrétion, respect et confidentialité.

Bien qu’il ne soit pas obligatoire d’informer la Fondation de votre intention de faire un don planifié, nous en faire part nous permet de mieux comprendre vos souhaits, de répondre à vos questions et de nous assurer que votre volonté philanthropique pourra être respectée le moment venu.